Conditions Générales d'Utilisation

Bienvenue sur GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL (SIREN : 802032813 | TVA : FR65802032813) !

Ces conditions générales d'utilisation définissent les règles et réglementations régissant l'utilisation du site web de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL, accessible à l'adresse suivante : https://www.domaine-de-l-hostal.fr.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions énoncées sur cette page, veuillez ne pas continuer à utiliser GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience en ligne. En accédant à GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL, vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus. Chaque cookie est attribué de manière unique à un utilisateur et ne peut être lu que par un serveur du domaine qui l'a émis.

Nous utilisons des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'exploiter notre site web. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies optionnels. Toutefois, certains cookies sont obligatoires pour le bon fonctionnement du site et ne nécessitent pas votre consentement. En acceptant ces cookies requis, vous acceptez également l’utilisation de cookies tiers intégrés dans des services tels que les lecteurs vidéo fournis par des prestataires externes.

Propriété Intellectuelle

Sauf indication contraire, GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle de tout le contenu publié sur ce site. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au site GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL pour un usage personnel sous réserve des restrictions énoncées dans ces conditions.

Vous ne devez pas :

  • Copier ou republier du contenu de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL

  • Vendre, louer ou sous-licencier du contenu de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL

  • Reproduire, dupliquer ou copier du contenu de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL

  • Redistribuer le contenu de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL

Commentaires et Contenus Utilisateurs

Certaines sections de ce site web permettent aux utilisateurs de publier et d’échanger des avis et des informations. GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL ne modère pas systématiquement ces commentaires avant leur mise en ligne. Les commentaires reflètent uniquement les opinions de leurs auteurs et non celles de GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL, de ses agents ou de ses affiliés.

Dans les limites permises par la loi, GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL ne pourra être tenu responsable des commentaires publiés sur son site ni des dommages ou dépenses encourus en conséquence de ces commentaires. GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL se réserve le droit de surveiller et de supprimer tout commentaire jugé inapproprié, offensant ou enfreignant ces conditions.

Vous garantissez que :

  • Vous êtes autorisé à publier ces commentaires et détenez toutes les licences et consentements nécessaires ;

  • Les commentaires ne portent atteinte à aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers (y compris droits d’auteur, brevets ou marques) ;

  • Les commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, obscène, offensant ou illégal ;

  • Les commentaires ne seront pas utilisés à des fins commerciales ou promotionnelles illicites.

En publiant un commentaire, vous accordez à GAEC DU DOMAINE DE L'HOSTAL une licence non exclusive pour l’utiliser, le reproduire, le modifier et l’autoriser sous toute forme et sur tout support.

Liens Hypertextes

Les organisations suivantes peuvent créer un lien vers notre site web sans autorisation préalable :

  • Agences gouvernementales ;

  • Moteurs de recherche ;

  • Organismes de presse ;

  • Distributeurs d’annuaires en ligne traitant de la même manière les sites d’autres entreprises répertoriées ;

  • Entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif, centres commerciaux caritatifs et groupes de collecte de fonds pour des œuvres de bienfaisance.

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre site web à condition que le lien :

  • Ne soit pas trompeur ;

  • N'implique pas faussement un partenariat, une approbation ou un soutien de notre part ;

  • S’intègre dans le contexte du site référent.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens émanant d’organisations telles que :

  • Sources d’informations commerciales ou grand public reconnues ;

  • Communautés en ligne ;

  • Associations caritatives ;

  • Répertoires en ligne ;

  • Portails internet ;

  • Cabinets comptables, juridiques et de conseil ;

  • Établissements éducatifs et associations professionnelles.

Si vous souhaitez établir un lien vers notre site, veuillez nous contacter à gaecdomaine.hostal04@gmail.com en précisant les informations suivantes :

  • Votre nom et celui de votre organisation ;

  • Vos coordonnées ;

  • L’URL de votre site et les pages concernées par le lien.

Nous examinerons votre demande et vous répondrons sous 2 à 3 semaines.

Responsabilité du Contenu

Nous ne pouvons être tenus responsables des contenus publiés sur d'autres sites web établissant des liens vers notre site. Vous acceptez de nous protéger contre toute réclamation découlant des contenus publiés sur votre site. Aucun lien ne doit apparaître sur un site susceptible d’être diffamatoire, obscène, criminel ou violant des droits tiers.

Droits Réservés

Nous nous réservons le droit de demander la suppression de tout lien pointant vers notre site. En continuant à établir un lien, vous acceptez de respecter ces conditions. Nous nous réservons également le droit de modifier ces conditions et notre politique de liens à tout moment.

Exonération de Responsabilité

Dans la limite permise par la loi, nous excluons toutes garanties, déclarations et conditions relatives à notre site et à son utilisation. Aucune clause de cette exonération de responsabilité ne saurait :

  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de préjudice corporel ;

  • Limiter ou exclure notre responsabilité ou la vôtre en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ;

  • Limiter nos responsabilités ou les vôtres d’une manière non autorisée par la loi en vigueur.

Tant que ce site et ses informations sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages de toute nature.